L’origine du cadastre remonte à la plus haute antiquité dès lors qu’il a fallu identifier la nature et l’étendue des biens de chacun afin de répartir le prélèvement de contribution foncière. Le terme désigne deux types de documents : des plans qui dressent la cartographie des propriétés foncières et immobilières, et des registres qui identifient les personnes assujetties pour chacune des propriétés aux impôts fonciers.
En France et jusqu’à la Révolution française, le cadastre a conservé un caractère local (polyptyques, terriers, pouillés…). Puis, après plusieurs tentatives infructueuses sous la Révolution et le Consulat, c’est la loi napoléonienne du 15 septembre 1807 qui ordonne la cadastration systématique du territoire français. On parle alors de cadastre napoléonien.
Ainsi, le territoire de chaque commune est découpé en sections (désignées par une lettre de l’alphabet), chaque section elle-même subdivisée en parcelles, chaque parcelle correspondant à une propriété alors base de l’impôt foncier.
Concernant le cadastre de la ville de Puteaux (sous-série 1G), les Archives municipales conservent des plans pour les années 1812, 1835, 1855, 1890, 1931 (cadastre rénové), 1951, 1966, 1978 (cadastre remanié), et ce jusqu’en 2005 sous format papier. Les années suivantes existent sous format électronique.
Des registres (états de section couvrant les années 1930 à 1970) accompagnent ces plans.
Établi au départ par les services fiscaux pour rationaliser le prélèvement de l’impôt foncier, le cadastre permet également la description physique des biens. On peut aussi le considérer comme un véritable “état civil” du territoire de la France du XIXe siècle à nos jours, puisque sa consultation est essentielle à la reconstitution de l’histoire rurale et/ou urbaine du pays ou d’une localité, tout autant qu’à l’étude des paysages, des rapports entre la ville et la campagne, de l’urbanisation voire de l’industrialisation d’un lieu.
C’est pourquoi, si vous souhaitez connaître l’histoire de votre maison, de votre quartier ou de votre commune, la consultation du cadastre restera une étape indispensable.
Attention : Le cadastre ne fait pas foi en matière d’attribution de la propriété mais permet seulement l’identification des débiteurs de l’impôt pour un bien donné. Seul un acte notarié atteste de la propriété d’un bien.
Les plans cadastraux sont consultables en ligne.
Image de l’entête : détail de la section C du cadastre de 1812, AMP, 1G2.
